Site Internet de Maison Terme – www.maison-terme.fr

MENTIONS LÉGALES  

Site Internet de Maison Terme – www.maison-terme.fr  

Dernière mise à jour : 5 mai 2025

1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : DEL’ICE  

Nom commercial : Maison Terme  

Forme juridique : SARL  

Capital social : 8 000 €  

SIREN : 440 397 735  

SIRET : 440 397 735 00018  

TVA intracommunautaire : FR61440397735  

RCS : Nîmes  

Siège social : ZA Terre de Camargue, 30220 Aigues-Mortes, France  

Représentant légal : Dominique Terme, Gérant  

Responsable de la publication : Louis Terme, Directeur  

Contact : contact@maison-terme.fr

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : OVH SAS  

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France  

Téléphone : 1007 (appel non surtaxé)  

Site web : www.ovh.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, recettes, logo, éléments graphiques, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.  

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite préalable de Maison Terme est interdite.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Maison Terme collecte uniquement les données nécessaires via le formulaire de contact du site, à savoir : nom, adresse e-mail, société (si fournie) et message.  

Ces données sont exclusivement destinées à un usage interne et ne sont jamais cédées à des tiers.  

Vous pouvez contacter Maison Terme à tout moment à l’adresse : contact@maison-terme.fr.

Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité ci-dessous.

5. CONDITIONS D’UTILISATION

Le site maison-terme.fr a pour vocation de présenter l’activité et les produits de Maison Terme, à destination des professionnels.  

Les informations fournies sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.  

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et dans le respect des lois en vigueur.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ  

Maison Terme – www.maison-terme.fr  

Dernière mise à jour : 5 mai 2025

1. QUI SOMMES-NOUS ?

Le site est édité par la société DEL’ICE, exploitant la marque Maison Terme.  

Adresse : ZA Terre de Camargue, 30220 Aigues-Mortes, France  

SIREN : 440 397 735  

RCS : Nîmes  

Contact : contact@maison-terme.fr

2. QUELLES DONNÉES SONT COLLECTÉES ?

Via notre formulaire de contact, nous collectons :

- Nom / prénom (si fourni)

- Adresse e-mail

- Nom de société (si indiqué)

- Contenu du message

Ces données sont utilisées exclusivement à des fins de traitement de votre demande.  

Aucune donnée n’est revendue ou transmise à des tiers.

3. MESURE D’AUDIENCE

Nous utilisons Google Analytics pour mesurer la fréquentation du site.  

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4. DURÉE DE CONSERVATION

Les données issues du formulaire de contact sont conservées pendant 12 mois maximum, sauf relation commerciale prolongée.  

Elles sont ensuite supprimées ou anonymisées.

5. VOS DROITS

Conformément au RGPD, vous disposez :

- d’un droit d’accès à vos données,

- d’un droit de rectification,

- d’un droit à l’effacement (droit à l’oubli),

- d’un droit à la limitation ou à l’opposition au traitement.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à contact@maison-terme.fr.

6. SÉCURITÉ DES DONNÉES

Maison Terme met en œuvre les moyens nécessaires pour garantir la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des données que vous nous confiez.

7. MISE À JOUR DE LA POLITIQUE

Maison Terme peut modifier la présente politique à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.